Documents d'urbanisme opposables

Les PLU approuvés sont désormais applicables :

 

+ - PLU d'Andiran Click to collapse

Documents approuvés le 18 septembre 2019 :

Délibération DE-133-2019 du 18.09.19 Approbation de la modification n°1 du PLU de la commune d'Andiran

Rapport de présentation

Notice technique Modification n°1 PLU Andiran

Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Règlement graphique AVANT Modification échelle 1/5 000

Règlement graphique AVANT Modification échelle 1/2 500

Règlement graphique APRES Modification échelle 1/5 000

Règlement graphique APRES Modification échelle 1/2 500

Règlement écrit Modification n°1 PLU Andiran

Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) Modification n°1 PLU Andiran

Plan des Servitudes d'Utilité Publique échelle 1/15 000

Plan des contraintes échelle 1/15 000

Plan des contraintes argiles échelle 1/15 000

Rapport d'enquête publique

 

 

+ - PLU de Barbaste Click to collapse

Documents approuvés le 18 septembre 2019 :

Délibération DE-126-2019 du 18 septembre 2019 Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU de la commune de Barbaste

Rapport de présentation

Notice technique

Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Règlement graphique - Planche Nord

Règlement graphique - Planche Ouest

Règlement graphique - Planche Sud

Règlement écrit

Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles - Règlement

Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles - Cartographie de la commune

 

+ - PLU de Bruch Click to collapse

Rapport de présentation

Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Règlement graphique

Règlement écrit

Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

 

 

+ - PLU de Buzet-sur-Baïse Click to collapse

Documents approuvés le 16 octobre 2019 :

Délibération DE-146-2019 du 16 octobre 2019 Approbation du PLU de la commune de Buzet-sur-Baïse

Rapport de présentation

Notice technique

Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Règlement graphique échelle 1/7 500

Règlement écrit

Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

Plan des Servitudes d'Utilité Publique échelle 1/7 500

Plan de Prévention du Risque Naturel Inondation - Règlement

Plan de Prévention du Risque Naturel Inondation - Cartographie de la commune

Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait et Gonflement des Sols Argileux - Règlement

Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait et Gonflement des Sols Argileux - Cartographie de la commune

Rapport enquête publique

 

+ - Carte communale de Calignac Click to collapse

Les cartes de zonage sont en cours de numérisation. Vous pouvez consulter la version papier dans votre commune.

Les règles d'urbanisme de votre commune sont régies par le Règlement National d'Urbanisme (article R-111-1 et suivants du Code de l'Urbanisme).

 

+ - Commune d'Espiens Click to collapse

La commune ne disposant pas de document d'urbanisme, les demandes sont à déposer dans votre commune.

L'instruction des demandes d'urbanisme ne sont pas instruites par Albret Communauté, mais par les services de l'Etat (DDT de Lot-et-Garonne).

 

+ - PLU de Feugarolles Click to collapse

Documents approuvés le 22 janvier 2020 :

Délibération DE-009-2020 du 22 janvier 2020 Approbation du PLU de la commune de Feugarolles

Rapport de présentation

Notice technique

Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Règlement graphique échelle 1/7 500

Règlement écrit

Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

Plan des Servitudes d'Utilité Publique échelle 1/7 500

Plan de Prévention du Risque Naturel Inondation - Règlement

Plan de Prévention du Risque Naturel Inondation - Cartographie de la commune

Plan de Prévention du Risque Naturel Retrait et Gonflement des Argiles - Règlement

Plan de Prévention du Risque Naturel Retrait et Gonflement des Argiles - Cartographie de la commune

Rapport enquête publique

 

+ - Carte communale de Fieux Click to collapse

Les cartes de zonage sont en cours de numérisation. Vous pouvez consulter la version papier dans votre commune.

Les règles d'urbanisme de votre commune sont régies par le Règlement National d'Urbanisme (article R-111-1 et suivants du Code de l'Urbanisme).

 

+ - Carte communale de Francescas Click to collapse

Les cartes de zonage sont en cours de numérisation. Vous pouvez consulter la version papier dans votre commune.

Les règles d'urbanisme de votre commune sont régies par le Règlement National d'Urbanisme (article R-111-1 et suivants du Code de l'Urbanisme).

 

+ - PLU de Lamontjoie Click to collapse

Documents approuvés le 26 décembre 2019 :

Délibération DE-171-2019 du 26 décembre 2019 Approbation du PLU de la commune de Lamontjoie et abrogation de la carte communale

Rapport de présentation

Notice technique

Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Règlement graphique

Règlement écrit (sauf zone AUx modifiée)

Règlement écrit (zone AUx modifiée)

Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

 

 

+ - PLU de Lavardac Click to collapse

Documents approuvés le 27 mars 2019 :

Délibération DE-085-2019 du 27.03.19 Approbation de la modification n°1 du PLU de la commune de Lavardac

Rapport de présentation

Notice technique Modification n°1 PLU Lavardac

Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Règlement graphique AVANT Modification n°1 échelle 1/2 500

Règlement graphique APRES Modification n°1 échelle 1/7 500

Règlement graphique APRES Modification n°1 échelle 1/2 500

Règlement écrit Modification n°1 PLU Lavardac

 

 

 

+ - Carte communale du Fréchou Click to collapse

Les cartes de zonage sont en cours de numérisation. Vous pouvez consulter la version papier dans votre commune.

Les règles d'urbanisme de votre commune sont régies par le Règlement National d'Urbanisme (article R-111-1 et suivants du Code de l'Urbanisme).

 

+ - Carte communale du Nomdieu Click to collapse

Les cartes de zonage sont en cours de numérisation. Vous pouvez consulter la version papier dans votre commune.

Les règles d'urbanisme de votre commune sont régies par le Règlement National d'Urbanisme (article R-111-1 et suivants du Code de l'Urbanisme).

 

+ - PLU du Saumont Click to collapse

Rapport de présentation

Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Règlement graphique échelle 1/5 000

Règlement écrit

Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

Plan des Servitudes d'Utilité Publique échelle 1/5 000

 

+ - Carte communale de Moncaut Click to collapse

Les cartes de zonage sont en cours de numérisation. Vous pouvez consulter la version papier dans votre commune.

Les règles d'urbanisme de votre commune sont régies par le Règlement National d'Urbanisme (article R-111-1 et suivants du Code de l'Urbanisme).

 

+ - Carte communale de Moncrabeau Click to collapse

Les cartes de zonage sont en cours de numérisation. Vous pouvez consulter la version papier dans votre commune.

Les règles d'urbanisme de votre commune sont régies par le Règlement National d'Urbanisme (article R-111-1 et suivants du Code de l'Urbanisme).

 

+ - Carte communale de Montagnac-sur-Auvignon Click to collapse

Les cartes de zonage sont en cours de numérisation. Vous pouvez consulter la version papier dans votre commune.

Les règles d'urbanisme de votre commune sont régies par le Règlement National d'Urbanisme (article R-111-1 et suivants du Code de l'Urbanisme).

 

+ - PLU de Montesquieu Click to collapse

Documents approuvés le 13 décembre 2017 :

Rapport de présentation

PADD

OAP

Règlement graphique 7500°

Règlement graphique 2500°

Règlement écrit

Plan du réseau de distribution électrique

Plan AEP et hydrants

Plan du réseau d'assainissement collectif et CAS

Plan des SUP

Règlement PPRn Inondation

Règlement PPRn Argiles

Conditions d'exercice des servitudes A2, I3 et I4

Plan des prescriptions

Plan des prescriptions liées au risque inondation

Plan de l'aléa Argile

Plan du risque incendie de forêt

Etude L.111-8 du CU

Délibération Albret Communauté du 13/12/17 : approbation de la révision du PLU de Montesquieu

Délibération Albret Communauté du 13/12/17 : instauration du droit de préemption urbain sur les zones U et AU du PLU de Montesquieu

Délibération Albret Communauté du 13/12/17 : institution de la déclaration préalable pour la réalisation d'une clôture et institution du permis de démolir sur la commune de Montesquieu

 

+ - Carte communale de Montgaillard Click to collapse

Les cartes de zonage sont en cours de numérisation. Vous pouvez consulter la version papier dans votre commune.

Les règles d'urbanisme de votre commune sont régies par le Règlement National d'Urbanisme (article R-111-1 et suivants du Code de l'Urbanisme).

 

+ - PLU de Nérac Click to collapse

Documents approuvés le 22 mai 2019 :

Délibération DE-098-2019 du 22 mai 2019 Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU de la commune de Nérac

Rapport de présentation

Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Règlement graphique échelle 1/5000

Règlement écrit

Plan des Servitudes d'Utilité Publiques (SUP) échelle 1/5000

Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

 

Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)

Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

Rapport de présentation

Règlement graphique échelle 1/1000

Règlement écrit

Nuancier des couleurs du règlement du PSMV de Nérac 

 

Accès au PSMV intégral

 

+ - PLU de Pompiey Click to collapse

Documents approuvés le 22 mars 2017 :

Délibération DE-067-2017 du 22 mars 2017 Approbation du PLU de la commune de Pompiey

Rapport de présentation

Notice technique

Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Règlement graphique échelle 1/7 500

Règlement écrit

Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

Plan des Servitudes d'Utilité Publique échelle 1/7 500

Plan de Prévention des Risques Naturels - Règlement

Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait-Gonflement des Argiles - Cartographie de la commune

 

+ - PLU de Saint-Vincent-de-Lamontjoie Click to collapse

Documents approuvés le 13 décembre 2017 :

Délibération DE-257-2017 du 13 décembre 2017 Approbation du PLU de la commune de Saint-Vincent-de-Lamontjoie

Rapport de présentation

Notice technique

Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Règlement graphique

Règlement écrit 

Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)

Zonage

Règlement

Plan des Servitudes d'Utilité Publique

Plan des contraintes

PPR Retrait Gonflement des Argiles

 

+ - PLUi du Mézinais - Lannes-Villeneuve-de-Mézin - Mézin - Poudenas - Réaup-Lisse - Saint-Pé-Saint-Simon - Sainte-Maure-de-Peyriac - Sos-Gueyze-Meylan Click to collapse

Rapport de présentation

PADD

OAP

Documents graphiques

Règlement PLU

Annexes

 

 

+ - Commune de Thouars-sur-Garonne Click to collapse

La commune ne disposant pas de document d'urbanisme, les demandes sont à déposer dans votre commune.

L'instruction des demandes d'urbanisme ne sont pas instruites par Albret Communauté, mais par les services de l'Etat (DDT de Lot-et-Garonne).

 

+ - PLU de Vianne Click to collapse

Documents approuvés le 18 septembre 2019 :

Délibération DE-130-2019 du 18 septembre 2019 Approbation du PLU de la commune de Vianne

Rapport de présentation

Notice technique

Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Règlement graphique échelle 1/5 000

Règlement écrit

Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

Plan des Servitudes d'Utilité Publique échelle 1/5 000

Plan de Prévention du Risque Naturel Inondation - Règlement

Plan de Prévention du Risque Naturel Retrait et Gonflement des Argiles - Règlement

 

+ - PLU de Xaintrailles Click to collapse

Délibération DE-109-2018 du 28 mars 2018 Approbation du PLU de la commune Xaintrailles

Délibération DE-111-2018 du 28 mars 2018 Institution de la déclaration préalable pour la réalisation d'une clôture et institution du permis de démolir sur la commune de Xaintrailles

Délibération DE-103-2019 du 26 juin 2019 Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU de la commune de Xaintrailles

Rapport de présentation

Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Règlement graphique après modification échelle 1 / 5000

Règlement écrit

Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)